COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 17JUILLET 2008

Convocation affichée le 10/07/2008

Compte rendu affiché le

Etaient présents :

M. BOHAIN, Maire

M. CHARRAULT, M. GUILBERT, M. REVIRON, Adjoints

Mme BERNARD, M. DEMANCHE, M. FAURE, M. AUCAMUS, Mme IENZER, M. POLY, M. JOVET, M. DE LA GRAVIERE, Mme DEBRAND, Conseillers.

Etaient absents : M. DROUARD, procuration à M. GUILBERT

Mme BOSTYN, procuration à Mme BERNARD

Secrétaire de séance : M. JOVET

Le Maire ouvre la séance à 20 h 00. L’an deux mille huit, le dix sept juillet, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur BOHAIN, Maire.

Le compte rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2008 est adopté à l’unanimité sans commentaire.

1) AMENAGEMENT DES ABORDS DE L’EGLISE :

Après que la commission des travaux ait consulté les architectes paysagistes chargés du projet d’aménagement des abords de l’église, il est envisageable que ces travaux puissent être réalisés pour un montant qui peut être estimé approximativement à 200 0000,00 €. Le cabinet va faire parvenir une étude chiffrée à la commune.

2) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE D’UN TERRAIN AVEC LE SIER ET CONVENTION D’EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE POUR LA CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE ECOLE

Le Maire fait part d’une demande du Syndicat Intercommunal d’Electrification de la Région de Courson les Carrières qui propose de signer avec la commune une convention de mise à disposition d’une partie d’un terrain cadastré AH No 45, afin d’installer un transformateur pour alimenter la nouvelle école en électricité. Le Conseil Municipal accepte cette mise à disposition et autorise le Maire à signer la convention.

Le SIER propose également de signer avec la commune une convention d’extension du réseau électrique, afin de pouvoir amener l’électricité jusqu’au bâtiment de la nouvelle école en enfouissant la ligne électrique sur les parcelles communales cadastrées AH 44,45 et 115. Le Conseil accepte le contenu de cette convention et autorise le Maire à la signer.

3) DEVIS VOIRIE

Le Maire présente un devis de l’entreprise BOUJEAT pour des travaux de réparation de voirie et de goudronnage du chemin du Rû d’Auxon et de la route du Lac Beauvais. Vu le coût important de ces travaux, l’assemblée décide de reboucher elle-même les trous avec du goudron. Seul le renouvellement d’enduit du Rû d’Ausson sera confié à l’entreprise Boujeat pour un montant de 11 100,00 € TTC.

4) SUBVENTION DU CONSEIL GENERAL

Un courrier du Conseil Général informe la commune de l’attribution d’une subvention de 311 531,00 € calculée au taux de 30% sur un montant subventionnable de 1 038 438,00 € pour financer la construction d’une nouvelle école élémentaire.

5) DECISION MODIFICATIVE SUR LE BUDGET DE L’EAU

Le Conseil décide qu’il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et d’approuver les décisions modificatives suivantes pour installer un turbidimètre à la station de pompage de la Place :

Désignation des articles
Num	Libellé	Recettes	Dépenses
1641-22	Emprunt en Euros	5 650,00 €
2156-22	Matériel spécifique d’exploitation		5 650,00 €
TOTAL		5 650,00 €	5 650,00 €

6) PRESENTATION DES RAPPORTS DU MAIRE POUR L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET POUR L’ASSAINISSEMENT POUR 2007

Le Maire communique au Conseil Municipal les rapports annuels de gestion des services de distribution publique d’eau potable et d’assainissement pour l’exercice 2007. L’assemblée délibérante adopte ces rapports.

7) EMBAUCHE D’UNE PERSONNE A LA CANTINE SCOLAIRE

Mme JORGE qui travaillait à la cantine informe la Municipalité de la cessation de son activité au sein de la commune. Le Conseil décide d’embaucher à temps non complet Mme MINARD pour remplacer Mme JORGE.

8) LOCATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL

M. et Mme FERNANDEZ posent leur candidature pour louer le logement situé au 55 de la rue du Colonel Rozanoff, actuellement occupé par Mme HENCELLE jusqu’au 31 août 2008. L’assemblée délibérante accepte de louer cet appartement pour un montant de 350,00 € sans les charges. Il faudra voir si des travaux doivent être entrepris avant que les nouveaux locataires prennent possession des lieux.

9) ELAGAGE DES CHEMINS ET SENTIERS COMMUNAUX

Monsieur DEMANCHE demande que les propriétaires riverains des chemins et sentiers communaux intra-muros soient élagués par leurs soins afin de laisser libre l’accès et la circulation sur les chemins communaux et permettre aux promeneurs de jouir de la vue qu’ils offrent. Il faudra identifier les propriétaires au cadastre et envoyer un courrier aux intéressés.

10) ENSEIGNEMENT MUSICAL A L’ECOLE PRIMAIRE ET MATERNELLE

Le Conseil Municipal décide de régulariser la convention de mise à disposition d’enseignants pour l’année 2007-2008. Le coût de cette intervention musicale s’élève à 1142,05 €. Cette somme sera facturée par convention avec la ville d’Avallon.

11) COURRIER DE MME VIALLE

Le Maire lit le courrier de Mme VIALLE qui souhaite ne pas renouveler son contrat avec la commune en invoquant différents motifs d’ordre personnels.

12) CENTRE DE LOISIRS

Le Conseil Municipal accepte d’indemniser sous forme de bons d’achat pour un montant maximum de 500,00 € la stagiaire qui effectue sa formation au centre de loisirs les Zoulous de Châtel-Censoir durant les vacances d’été.

13) CIRCUIT ICAUNAIS

Le Président du Comité Départemental Yonne Cyclisme remercie la commune pour son soutien financier et pour la collaboration lors de l’organisation du 12^ème circuit Icaunais. Le Conseil décide de ne pas renouveler cette prestation en 2009.

14) TIMBRE A L’EFFIGIE DE LA MAIRIE

La Poste propose d’éditer un timbre afin de promouvoir l’image de notre commune. Malheureusement le site indiqué n’existe plus. Après avoir laissé nos coordonnées téléphoniques, nous attendons d’être contactés par téléphone.

15) RENOUVELLEMENT CONTRAT EVS

Le Conseil Général informe la Municipalité du renouvellement du contrat d’avenir occupé par Mlle LENVOISE en qualité d’Emploi Vie Scolaire au sein de l’école de Châtel-Censoir.

16) CENTRE LE DAHU

Cette société gère plusieurs centres de vacances spécialisés dans l’accueil des groupes de jeunes. Elle est à la recherche d’un centre de vacances ou d’un camping. La Municipalité n’a pas de lieu à leur proposer.

17) COURRIER INSPECTION ACADEMIQUE

Le Maire fait part d’un courrier de l’Inspection Académique concernant l’organisation de la semaine scolaire et l’intégration de l’aide spécifique aux élèves en difficulté.

18) 14 JUILLET

Le Maire transmet des remerciements d’administrés pour l’organisation du 14 juillet qui a plu à un grand nombre de personnes.